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Marques déposées par monsieur Guemri HASSAN
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IPTAXE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPTAXE
Mr Guemri HASSAN

Numéro de dépôt :
3261971
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2013
IPTAXE de Guemri HASSAN

Présentation de la marque IPTAXE

Déposée le 9 décembre 2003 par monsieur Guemri HASSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IPTAXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Guemri HASSAN domicilié(e) 22 Rue Mobespière,93100 Montreuil - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Guemri Hassan domicilié(e) 22 Rue Robespière,93100 Montreuil - 93100 - France.

La marque IPTAXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IPTAXE est expirée depuis le 9 décembre 2013.


Mr Guemri HASSAN - 22 Rue Mobespière,93100 Montreuil - 93100 - France


Mr Guemri Hassan - 22 Rue Robespière,93100 Montreuil - 93100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

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